Henri Josserand

De: Henri Josserand
titulaire
Objet:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Josserand (Henri)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel (CGPME)
Objet:
membres titulaires du Haut Comité éducation-économie-emploi
2. Au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:
Haut Comité éducation-économie-emploi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000222422(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Henri Josserand
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
CGPME
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847(source JORF)
désignation
10 Novembre 200010/11/2000